Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEL MOR
Mr DAVID Pierre

Numéro de dépôt :
1710289
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
18/10/1999

Présentation de la marque AVEL MOR

Déposée le 18 octobre 1989 par monsieur DAVID Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « AVEL MOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAVID Pierre domicilié(e) Daubancour, 35540 MINIAC MORVAN - France.

La marque AVEL MOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEL MOR est expirée depuis le 18 octobre 1999.

DAVID Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR VILLATTE , LA CANTINE O BURO TAKE AWAY , PHARMACOUCHE , ENTREPRISE DAVID , AVEL MOR , LA CANTINE BRASSERIE , CHICASEC , PHARMACOUCHE , PHARMACOUCHE


Mr DAVID Pierre - Daubancour, 35540 MINIAC MORVAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Mobilier médical, tissus,couvertures ,vetements jus de fruits

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.